Service clientèle

Avez-vous une question ou souhaitez-vous de l'aide pour commander ? Utilisez le formulaire de contact pour poser votre question.

E-mail
Vous pouvez également nous envoyer un e-mail directement. Veuillez envoyer votre question ou commentaire à support@boska.com. Notre équipe d'assistance s'efforcera de répondre à votre e-mail dans les plus brefs délais.

Téléphone
Vous pouvez également nous appeler. Nous sommes joignables du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00 au numéro de téléphone suivant : 0172-611502.

Adresse de visite
Êtes-vous un client professionnel ? Nous vous accueillons avec plaisir dans notre showroom à Bodegraven ! Tous nos produits y sont exposés. Vous pouvez également y obtenir des conseils personnalisés et professionnels ou simplement prendre une bonne tasse de café.

Veuillez prendre rendez-vous au préalable. Ainsi, nous serons sûrs de pouvoir vous consacrer du temps. Envoyez un e-mail à backoffice@boska.com ou appelez le 0172 611502. Nous chercherons ensemble une date et une heure convenables. À bientôt !

Vous pouvez nous rendre visite à l'adresse suivante :
BOSKA Food Tools
Spanjeweg 8
2411 PX Bodegraven

Commander dans notre boutique en ligne est rapide et simple. En quelques étapes seulement, vous pouvez passer votre commande en ligne. Êtes-vous un client professionnel ? Veuillez visiter notre boutique en ligne professionnelle pour passer votre commande en ligne.

Indication de stock
Sur la page de présentation d'une collection, vous pouvez voir directement quels produits sont en stock (boutons de commande verts) et quels produits ne sont pas disponibles (boutons de commande gris). Sur la page produit, l'état actuel du stock est indiqué pour chaque produit.

Ajouter un produit au panier
Vous pouvez ajouter directement un produit au panier sur la page de collection. Souhaitez-vous commander plusieurs exemplaires d'un produit ? Vous pourrez modifier la quantité ultérieurement dans le panier. Vous pouvez également ajouter le produit à votre panier sur la page produit. Si vous le faites, une notification apparaîtra en haut à droite de votre écran indiquant que le produit a été ajouté à votre panier (au centre de l'écran sur mobile). Cliquez ensuite sur "Afficher le panier" pour consulter le contenu de votre panier. Vous pouvez également choisir "Continuer vos achats" pour parcourir le reste de notre assortiment.

Vérifier le contenu du panier
En haut à droite de votre écran, vous verrez votre panier avec le nombre d'articles qu'il contient. Si vous cliquez dessus, vous accéderez à la vue d'ensemble de votre panier. Ici, vous pouvez vérifier le contenu et éventuellement le modifier avant de procéder au paiement.

Passer la commande
Cliquez sur "Passer la commande" dans le panier pour accéder à la page de paiement. Connectez-vous si vous avez déjà un compte ou remplissez vos coordonnées. Choisissez ensuite un mode d'expédition et un mode de paiement. Lors de la dernière étape, vous pouvez indiquer une adresse de facturation différente. Pour finaliser votre commande, cliquez sur "Finaliser la commande".

Commander de manière responsable
BOSKA Food Tools s'engage en faveur de la durabilité et informe ses clients sur les choix plus durables. Nous demandons à nos clients de passer des commandes conscientes afin d'éviter les retours inutiles et les émissions de CO2 supplémentaires. Après la commande, vous pouvez choisir de retirer votre colis dans un point de retrait DHL, ce qui est plus écologique. Récupérez votre colis à pied, à vélo ou combinez-le avec vos courses pour réduire davantage les émissions de CO2. En commandant soigneusement et en choisissant des options de livraison intelligentes, nous contribuons ensemble à un avenir plus durable.

Le paiement en ligne dans notre boutique en ligne est simple et sécurisé. Nous acceptons différents modes de paiement. Les paiements sont effectués via une connexion sécurisée de Mollie. Lors du paiement, vous pouvez choisir l'un des modes de paiement suivants.

IDEAL
iDEAL est le mode de paiement en ligne le plus utilisé aux Pays-Bas et est parfaitement intégré aux environnements bancaires en ligne des 10 plus grandes banques de détail néerlandaises. Les banques participantes sont ABN AMRO, ASN Bank, bunq, ING, Knab, Rabobank, RegioBank, SNS Bank, Triodos Bank et Van Lanschot Bankiers. Nous ne facturons pas de frais supplémentaires pour les paiements via iDEAL.

CARTE DE CRÉDIT
Le paiement par carte de crédit est le mode de paiement en ligne le plus utilisé au monde. Avec votre carte de crédit MasterCard, Visa, Carte Bancaire et American Express, vous pouvez payer facilement et en toute sécurité dans notre boutique en ligne. Vous n'avez pas à vous soucier de la communication de vos informations de carte de crédit. Toutes les transactions sont effectuées via un serveur sécurisé SSL, ce qui signifie que toutes les données sont cryptées pour votre sécurité et la nôtre. Nous ne facturons pas de frais supplémentaires pour les paiements via carte de crédit.

PAIEMENT ULTÉRIEUR VIA KLARNA
Choisissez Klarna si vous souhaitez payer votre achat ultérieurement. Vous recevrez d'abord votre commande, vous pourrez examiner tranquillement le(s) produit(s) et paierez la facture de Klarna ultérieurement via iDEAL ou via l'application Klarna. Le délai de paiement de Klarna est de 14 jours après réception de votre commande. En choisissant ce mode de paiement, vous acceptez automatiquement les conditions générales de Klarna.

Un contrôle de crédit est effectué sur la base de vos informations. Ce contrôle vérifie si vous êtes éligible au paiement avec Klarna. Si cela ne fonctionne pas la première fois, pas de panique - cela peut également être dû à une faute de frappe. Vérifiez donc vos informations et essayez à nouveau. Pour pouvoir utiliser Klarna, vous devez être âgé de 18 ans ou plus et l'adresse de livraison et l'adresse de facturation doivent être identiques. Klarna ne peut être utilisé que par les consommateurs. Les commandes professionnelles ne peuvent pas être payées avec Klarna.

PAYPAL
PayPal est le portefeuille électronique le plus populaire au monde et un moyen sûr et pratique d'effectuer des paiements en ligne. Pour les paiements en ligne, connectez-vous simplement à votre compte PayPal et autorisez le montant souhaité. Nous ne facturons pas de frais supplémentaires pour les paiements via PayPal.

BANCONTACT
Bancontact est l'option de paiement en ligne la plus connue et la plus populaire en Belgique. Le paiement s'effectue en toute sécurité et facilement dans votre environnement bancaire en ligne de confiance. Nous ne facturons pas de frais supplémentaires pour les paiements via Bancontact.

Transporteur
Aux Pays-Bas, votre commande est généralement livrée par PostNL ou DHL. Le service de livraison dépend de la taille du colis. En Belgique, nous livrons avec Bpost. Vous recevrez de notre part une confirmation d'expédition avec un code de suivi et de traçabilité, puis vous recevrez par e-mail une mise à jour avec les informations de livraison du transporteur concerné. Via l'e-mail contenant les informations de livraison, vous pouvez choisir de faire livrer votre colis dans un point PostNL ou un point DHL.

Délai de livraison
Nous appliquons les délais de livraison suivants aux Pays-Bas.
- Commandé le lundi avant 23h59 = livré le mardi
- Commandé le mardi avant 23h59 = livré le mercredi
- Commandé le mercredi avant 23h59 = livré le jeudi
- Commandé le jeudi avant 23h59 = livré le vendredi
- Commandé le vendredi avant 21h00 = livré le samedi
- Commandé le samedi avant 23h59 = livré le lundi
- Commandé le dimanche avant 23h59 = livré le lundi

Vous n'avez pas reçu votre commande à temps ?
Dans des cas exceptionnels, les transporteurs mettent quelques jours au lieu de 24 heures pour livrer une commande. Si vous n'avez pas reçu votre commande 2 jours ouvrables après son expédition, veuillez nous contacter. Nous pourrons alors immédiatement vérifier ce qui se passe.

Votre choix de livraison fait la différence
Après avoir passé votre commande, vous pouvez choisir dans l'e-mail de confirmation de DHL de récupérer le colis dans un point de retrait, ce qui est plus écologique. Récupérez votre commande à pied, à vélo ou combinez-la avec vos courses pour réduire les émissions de CO2. Si vous optez pour la livraison à domicile, assurez-vous d'être présent pour éviter les tentatives de livraison supplémentaires et les émissions de CO2. Si vous n'êtes pas sûr d'être chez vous, choisissez un point de retrait à proximité. En commandant consciemment et en choisissant des options de livraison intelligentes, nous contribuons ensemble à un avenir plus durable.

Livraison gratuite
Toutes les commandes supérieures à 20 € sont livrées gratuitement aux Pays-Bas.

Livraison dans d'autres pays
Nous livrons également en dehors des Pays-Bas avec PostNL, veuillez tenir compte de délais de livraison plus longs. Vous trouverez ci-dessous tous les pays où nous pouvons livrer avec les frais de livraison correspondants.

Pays	Frais de livraison
Pays-Bas	3,95 € (Gratuit à partir de 20 €) * BOSKA Friends with Benefits bénéficient toujours de la livraison gratuite et de nombreux autres avantages exclusifs
Belgique	4,95 €
Bosnie-Herzégovine	26,95 €
Bulgarie	36,95 €
Danemark	17,95 €
Allemagne	4,95 € (Gratuit à partir de 75 €)
Estonie	25,95 €
Finlande	20,95 €
France	7,95 €
Grèce	32,95 €
Hongrie	15,95 €
Irlande	23,95 €
Italie	18,95 €
Croatie	27,95 €
Lettonie	26,95 €
Liechtenstein	27,95 €
Lituanie	26,95 €
Luxembourg	17,95 €
Autriche	15,95 €
Autriche	15,95 €
Pologne	18,95 €
Portugal	19,95 €
Roumanie	31,95 €
Slovénie	30,95 €
Slovaquie	16,95 €
Espagne	19,95 €
Tchéquie	14,95 €
Suède	27,95 €
Royaume-Uni	En raison du Brexit, il n'est malheureusement pas possible pour BOSKA d'expédier vers le Royaume-Uni. Nous mettons tout en œuvre pour résoudre ce problème. Restez informés, nous serons de retour au plus vite !

Chez BOSKA Food Tools, nous accordons de l'importance à la durabilité, tant pour les personnes que pour l'environnement. Chaque retour entraîne un transport supplémentaire, ce qui a un impact sur l'environnement.

Souhaitez-vous nous aider à réduire le nombre de retours ? Voici quelques conseils pour faire le bon choix à l'avance :

• Lisez attentivement les informations sur le produit : Consultez la description, les spécifications et les avis clients pour vous assurer que le produit vous convient.
• Vérifiez les tailles et les dimensions : Mesurez soigneusement pour vous assurer que le produit a la bonne taille pour votre usage.
• Consultez les photos et les vidéos : Cela vous donnera une bonne idée du produit et vous évitera les surprises.
• Contactez le service client : Vous avez un doute ? Posez votre question à notre équipe. Nous serons ravis de vous aider à faire le meilleur choix.
• Lisez les conditions de retour : Vous saurez ainsi exactement à quoi vous attendre si vous souhaitez retourner un produit.

Vous n'êtes toujours pas satisfait ? Pas de problème !

Vous pouvez retourner votre produit **gratuitement** dans les **30 jours**. Nous veillons à ce que les produits retournés ne soient pas simplement jetés. Si un produit est encore en parfait état, nous le revendons pour éviter le gaspillage. S'il est endommagé, nous regardons si nous pouvons réutiliser des pièces.

Voici comment fonctionnent les retours

1. Lancez votre demande de retour : via ce lien.
2. Remplissez vos coordonnées : Indiquez votre numéro de commande (B2C-) et votre adresse e-mail.
3. Sélectionnez le produit que vous souhaitez retourner et indiquez la raison.
4. Consultez les étapes suivantes :
   • Vous pouvez le renvoyer directement.
   • Nous vous informerons dans les deux jours ouvrables si un retour est nécessaire.
5. Emballez et envoyez votre produit : Utilisez, si possible, l'emballage d'origine et déposez-le au point de service.
6. Recevez votre remboursement ou une carte-cadeau : Dès que nous aurons traité votre retour, vous en recevrez une confirmation par e-mail.

Échange

L'échange via la boutique en ligne n'est pas possible. Vous souhaitez un autre produit ? Veuillez retourner votre commande et en passer une nouvelle directement.

Reprise gratuite de votre ancien appareil
Notre objectif est de rendre la planète plus verte. Vous avez acheté un nouvel appareil chez BOSKA Food Tools ? Vous pouvez alors toujours nous retourner gratuitement votre ancien appareil pour un traitement respectueux de l'environnement, conformément aux réglementations légales. Cela peut se faire de la manière suivante :

• Vous pouvez nous envoyer gratuitement votre ancien appareil. Veuillez contacter returns@boska.com au préalable pour obtenir les détails et indiquer clairement qu'il s'agit d'une reprise de produits. Assurez-vous que l'appareil est propre et bien emballé.
• Déposez votre appareil dans une déchetterie ou un point de collecte Wecycle près de chez vous. Consultez tous les points de collecte sur : inleverpunten.stichting-open.org.

Attention : Ce service n'est (pas encore) disponible pour les achats professionnels.
Assurez-vous que l'appareil est propre, sec et bien emballé avant de l'envoyer ou de le déposer.

Remboursement
Le montant total de l'achat, y compris les éventuels frais d'expédition standard pour l'envoi initial, vous sera remboursé dans les 14 jours suivant la dissolution du contrat, à condition que votre retour réponde à nos exigences de retour, telles que décrites ci-dessus. Les frais d'expédition éventuellement payés ne seront remboursés que si l'ensemble de la commande est retourné. Les frais de retour sont à notre charge si vous utilisez l'étiquette de retour fournie. Si vous souhaitez retourner les produits de votre propre initiative avec un autre transporteur, les frais directs de renvoi seront à votre charge.

Un produit a été livré incorrectement ou endommagé
Veuillez contacter notre service client ou envoyer un e-mail indiquant précisément ce qui est cassé, avec une photo. Vous recevrez une réponse substantielle à votre réclamation dans les plus brefs délais. Si la réclamation est justifiée, BOSKA enverra un nouveau produit ou créditera le montant de l'achat. Bien entendu, tous les frais seront à la charge de BOSKA dans ce cas.

Combien de temps faut-il à BOSKA pour créditer le montant dû ?
Après la dissolution du contrat de vente, nous vous rembourserons l'argent via le mode de paiement utilisé dans les plus brefs délais, mais au plus tard 14 jours après la dissolution du contrat de vente.

Dissolution du contrat
Si vous souhaitez annuler le contrat de vente, il est important de nous en informer. Vous pouvez également utiliser le formulaire de modèle européen de rétractation pour nous informer de votre décision de vous rétracter de l'achat. L'utilisation de ce formulaire n'est cependant pas obligatoire. Vous pouvez envoyer le formulaire rempli à notre service d'assistance par e-mail.

Vous pouvez annuler le contrat de vente jusqu'à 30 jours après la réception du produit. Après avoir effectué la notification, vous avez encore 14 jours pour renvoyer les produits à BOSKA. Nous vous confirmerons également la demande de dissolution du contrat de vente par e-mail. Vous pouvez également nous renvoyer les produits sans préavis. Veuillez alors joindre ce formulaire rempli et indiquer que l'envoi concerne un retour. Dans ce cas, il est important que vous retourniez le produit dans les 30 jours suivant sa réception, accompagné d'une déclaration indiquant que vous souhaitez annuler l'achat.

Après la dissolution du contrat de vente, nous vous rembourserons l'argent sur votre compte dans les plus brefs délais, mais au plus tard 14 jours après la dissolution du contrat de vente. Nous pouvons attendre le remboursement jusqu'à ce que nous ayons récupéré les biens, ou que vous ayez prouvé que vous avez renvoyé les biens, la date la plus proche étant retenue.

Les éventuels frais d'expédition initialement calculés pour vous envoyer le produit seront crédités lors de la dissolution du contrat de vente si l'ensemble de la commande est retourné.

Vous êtes responsable de la dépréciation des biens résultant de leur utilisation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.

Garantie légale
La garantie légale s'applique à tous les produits livrés par BOSKA. La garantie légale signifie qu'un produit doit faire ce que l'on peut raisonnablement en attendre. Par exemple, on peut s'attendre à ce qu'une trancheuse à fromage ne se casse pas après deux utilisations. Bien sûr, il est important que les produits soient utilisés conformément au manuel d'utilisation. Une garantie supplémentaire s'applique également à certains produits. Cette garantie n'affecte en rien la garantie légale.

Pourquoi BOSKA vous offre une garantie à vie
Chez BOSKA, nous croyons que la durabilité découle de produits de haute qualité. Nous appelons cela « Qualité = Durabilité ». Si un produit dure toute votre vie, vous n'avez jamais besoin d'en acheter un nouveau. C'est ainsi que BOSKA s'efforce de minimiser son impact sur l'environnement.

C'est pourquoi nous nous efforçons continuellement d'améliorer la qualité de nos produits. L'objectif est de pouvoir offrir une garantie à vie sur l'ensemble de notre assortiment*.

Qu'est-ce que cela signifie pour moi ?
Cela signifie que vous pouvez utiliser votre produit BOSKA toute votre vie et que vous n'avez pas à vous soucier de sa casse. Si cela devait arriver, nous chercherons ensemble une solution appropriée**. Assurez-vous d'enregistrer votre Food Tool au préalable/à l'achat, voir ci-dessous. Ainsi, vous pourrez profiter sans souci des Food Tools de BOSKA et nous pourrons apprendre comment rendre nos produits encore meilleurs.

Enregistrez votre Food Tool pour une garantie extra longue
Enregistrez votre Food Tool BOSKA dès maintenant et assurez-vous une garantie à vie*.

Votre Food Tool est-il cassé ou endommagé ?
Faites-le nous savoir ! Si vous rencontrez des problèmes de qualité avec nos produits après l'achat, nous chercherons ensemble une solution appropriée.

*Quelques exceptions – garantie de 10 ans
Nous sommes déjà bien avancés dans la réalisation de notre objectif. Pour certains produits, nous recherchons encore activement une solution, par exemple pour un matériau ou une fonctionnalité spécifique avec laquelle nous pourrons également offrir une garantie à vie. BOSKA garantit également une haute qualité pour ces produits. C'est pourquoi nous offrons pour ces produits une période de garantie de 10 ans. Une exception s'applique également aux produits électroniques (2 ans) et aux produits consommables, tels que les Toastabags® (2 ans).

Quelle garantie recevrai-je sur mon Food Tool ?
Vous souhaitez savoir combien d'années de garantie s'appliquent à votre produit ? Vous trouverez cette information sur la page produit de ce site web et sur l'emballage du produit. Faites valoir votre garantie dès maintenant ! Ensemble, nous éviterons ainsi une grande quantité de déchets et rendrons le monde un peu plus beau.

Qualité = Durabilité

**Conditions

• Une mauvaise utilisation de nos produits ou leur casse accidentelle ne sont pas couvertes par la garantie.
• La garantie s'applique uniquement lorsque les produits sont utilisés correctement et conformément aux instructions d'utilisation et d'entretien. Ces instructions se trouvent dans l'emballage ou en ligne. Voici quelques exemples de ces instructions :
• Ne mettez pas les produits en bois au lave-vaisselle ou au réfrigérateur.
• Ne laissez pas de métal, comme l'acier inoxydable, tremper dans l'eau, cela provoque de la rouille.
• Ne laissez pas les brûleurs à fondue brûler sans surveillance, ni à proximité de matériaux inflammables.
• Laissez les produits avec des éléments chauffants, des brûleurs ou des bougies chauffe-plat refroidir complètement avant de les toucher ou de les déplacer.
• Soyez prudent avec les produits fragiles.

Réparations BOSKA Professional Machine
Depuis 2015, BOSKA a trouvé un partenaire en Van Zutphen Service pour l'entretien et les réparations des appareils BOSKA à domicile. Les techniciens de Van Zutphen sont formés par BOSKA afin de remettre en état votre machine BOSKA le plus rapidement possible. Ils peuvent vous aider pour l'entretien ou un dysfonctionnement du coupe-fromage Unika, de la machine sous vide BOSKA et/ou de nos râpes professionnelles.

Comment procéder ?
Si vous souhaitez faire effectuer une maintenance sur votre machine ou si vous avez un dysfonctionnement que nous ne pouvons pas résoudre par téléphone, veuillez d'abord appeler le service client BOSKA au numéro 0172-611502. Nous décrirons ensuite la tâche le plus précisément possible et la transmettrons à notre partenaire Van Zutphen.

Et ensuite ?
Après avoir transmis la tâche à la planification de Van Zutphen, ils vous contacteront dans les 48 heures pour planifier un rendez-vous. Vous êtes sur le marché ou préférez un rendez-vous en magasin ? C'est également possible.

Combien ça coûte ?
Van Zutphen ne facture pas de frais de déplacement, seulement au moins 1 heure de travail à 89 €. De plus, les éventuelles pièces de rechange sont facturées séparément, tout comme le temps supplémentaire éventuel après la première heure qui était nécessaire pour l'entretien ou la réparation. La facturation se fait directement via BOSKA.

Contact
Tous les contacts passent donc par le service client BOSKA par e-mail (support@boska.com) ou par téléphone au numéro 0172-611502. N'hésitez pas à nous appeler pour toute question !

Avez-vous une réclamation concernant un produit ou notre service ? Nous en sommes bien sûr désolés, et nous aimerions la résoudre pour vous le plus rapidement possible. Vous pouvez nous appeler au 0172-611502 (tarif local) ou nous envoyer un message via notre formulaire de contact.

Afin de traiter votre réclamation rapidement et correctement, nous vous demandons de mentionner les informations suivantes :

• Nom
• E-mail
• Numéro de téléphone
• Numéro de client ou de commande (le cas échéant)
• Une brève explication de votre réclamation

Vous recevrez une réponse substantielle à votre réclamation par e-mail ou par téléphone dans les cinq jours ouvrables. Nous espérons bien sûr que cela ne sera pas nécessaire !

Si vous ne parvenez pas à trouver un accord avec nous, vous pouvez toujours contacter la Commission des litiges Thuiswinkel. Nous espérons bien sûr que cela ne sera pas nécessaire !

Vos données personnelles. Vous les laissez sur notre site web www.boska.com, car c'est nécessaire si vous souhaitez commander quelque chose ou demander des informations. Mais nous pouvons imaginer que vous aimeriez savoir pourquoi nous vous demandons vos données personnelles sur notre site web et ce que nous en faisons. Nous vous l'expliquons volontiers ici. Si vous avez encore des questions après avoir lu ceci, veuillez nous le faire savoir via notre service client.

Qui sommes-nous
Nous sommes Bos Kaasgereedschappen BV. Nous sommes situés à Spanjeweg 8 à (2411 PX) Bodegraven et enregistrés auprès de la Chambre de Commerce sous le numéro : 29039753. Nous sommes responsables du traitement des données personnelles au sens du Règlement général sur la protection des données européen (« RGPD »). Lors du traitement de vos données personnelles, nous respectons les obligations découlant de ce RGPD.

Très sûr
Toutes les données que vous laissez sur notre site web sont stockées de manière très sécurisée derrière des verrous et des clés avec les techniques les plus modernes. Toute personne qui n'a rien à faire avec vos données ne peut tout simplement pas y accéder. Si nous transmettons vos données à quelqu'un d'autre – vous lirez ci-dessous pourquoi et quand nous le faisons – nous exigeons que cette autre personne traite vos données avec autant de soin que nous et ne les utilise qu'aux fins pour lesquelles elle les a reçues. Si vous avez l'impression que ce n'est pas le cas, veuillez nous le faire savoir via notre service client.

Que faisons-nous avec vos données ?
Nous utilisons vos données à différentes fins. Par exemple, des fins liées à l'exécution de votre commande, des fins pour lesquelles vous nous avez d'abord donné votre consentement ou des fins que nous jugeons importantes nous-mêmes. Vous pouvez voir ci-dessous quelles sont ces fins. Nous utilisons les données que vous nous avez fournies, mais aussi les données que nous avons collectées nous-mêmes. Par exemple, des données sur votre visite sur notre site web.

1. Exécution du contrat

Livraison de votre commande
Pour le traitement de votre commande, nous avons besoin de votre nom, de votre adresse e-mail, de votre ou vos adresses, de vos informations de paiement et également de votre numéro de téléphone. Cela nous permet de livrer votre commande et de vous tenir informé de son état.

Votre compte
Dans votre compte sur notre site web, nous stockons entre autres les informations suivantes : votre nom, votre ou vos adresses, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail, vos informations de livraison, votre âge, votre langue, vos factures et vos commandes. Pratique, car vous n'avez pas à saisir ces informations à chaque fois. Nous conservons également des informations sur vos commandes précédentes (y compris les factures) afin que vous puissiez facilement les retrouver.

Service client
Vous pouvez nous appeler, remplir le formulaire de contact sur le site web, nous contacter via les médias sociaux ou envoyer un e-mail à notre service client. Afin de vous aider rapidement en cas de questions, nous utilisons les données personnelles et les informations que vous nous avez fournies. Nous les traitons pour répondre à vos questions ou plaintes et pour pouvoir vous servir au mieux.

Qui sommes-nous
Nous sommes Bos Kaasgereedschappen BV. Nous sommes situés à Spanjeweg 8 à (2411 PX) Bodegraven et enregistrés auprès de la Chambre de Commerce sous le numéro : 29039753. Nous sommes responsables du traitement des données personnelles au sens du Règlement général sur la protection des données européen (« RGPD »). Lors du traitement de vos données personnelles, nous respectons les obligations découlant de ce RGPD.

Très sûr
Toutes les données que vous laissez sur notre site web sont stockées de manière très sécurisée derrière des verrous et des clés avec les techniques les plus modernes. Toute personne qui n'a rien à faire avec vos données ne peut tout simplement pas y accéder. Si nous transmettons vos données à quelqu'un d'autre – vous lirez ci-dessous pourquoi et quand nous le faisons – nous exigeons que cette autre personne traite vos données avec autant de soin que nous et ne les utilise qu'aux fins pour lesquelles elle les a reçues. Si vous avez l'impression que ce n'est pas le cas, veuillez nous le faire savoir via notre service client.

Que faisons-nous avec vos données ?
Nous utilisons vos données à différentes fins. Par exemple, des fins liées à l'exécution de votre commande, des fins pour lesquelles vous nous avez d'abord donné votre consentement ou des fins que nous jugeons importantes nous-mêmes. Vous pouvez voir ci-dessous quelles sont ces fins. Nous utilisons les données que vous nous avez fournies, mais aussi les données que nous avons collectées nous-mêmes. Par exemple, des données sur votre visite sur notre site web.

1. Exécution du contrat

Livraison de votre commande
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Votre compte
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Service client
Vous pouvez nous appeler, remplir le formulaire de contact sur le site web, nous contacter via les médias sociaux ou envoyer un e-mail à notre service client. Afin de vous aider rapidement en cas de questions, nous utilisons les données personnelles et les informations que vous nous avez fournies. Nous les traitons pour répondre à vos questions ou plaintes et pour pouvoir vous servir au mieux.

Concours
Si vous participez à une action ou à un concours, nous vous demandons votre nom, votre adresse, votre adresse e-mail et parfois votre âge/date de naissance. Cela nous permet de réaliser l'action et d'annoncer le(s) gagnant(s).

Payer après coup
Si vous achetez des articles que vous ne souhaitez pas payer immédiatement, nous pouvons (faire) vérifier votre solvabilité. Nous pouvons à cette fin faire appel à des agences externes. Ceci est également indiqué dans nos conditions générales (article 5 paragraphe 4). Pour l'enquête de crédit, nous pouvons fournir vos données à ces agences externes. Elles ne peuvent utiliser ces données qu'à cette fin. De plus, nous pouvons vous appeler pour vous rappeler une facture échue. Nous pouvons également transmettre vos données à une agence de recouvrement et/ou à un huissier de justice qui recouvre les factures impayées en notre nom.

2. Traitement avec votre consentement

Newsletters par e-mail (opt-out)
Si vous avez commandé des produits sur notre site web, nous utilisons votre nom et votre adresse e-mail pour vous envoyer chaque semaine notre newsletter par e-mail contenant des informations sur des produits et services similaires de BOSKA, sauf si vous avez indiqué ne pas souhaiter recevoir ces e-mails.

Newsletters par e-mail (opt-in)
De plus, nous utilisons également votre nom et votre adresse e-mail pour l'envoi de notre newsletter hebdomadaire par e-mail, si vous nous en avez donné l'autorisation d'une autre manière.
Si vous ne souhaitez plus recevoir de newsletters de notre part, veuillez vous désinscrire ici. Simple, non ?

Avis
Nous adorons les avis. Et nos clients aussi. Si vous souhaitez écrire un avis, choisissez vous-même si vos données personnelles ou votre nom sont visibles pour les autres visiteurs. Nous conservons la trace de qui écrit quel avis. Les données des avis restent visibles tant que l'avis est publié. Vous pouvez toujours retirer votre consentement à cet égard.

3. Traitement pour notre intérêt légitime

Amélioration de notre boutique et de notre service
Nous nous efforçons constamment d'améliorer nos services. C'est pourquoi nous pouvons utiliser vos données pour vous demander si vous souhaitez participer à une enquête client ou de marché facultative. L'enquête est toujours anonyme et les résultats ne peuvent pas être reliés à vous.

Fraude
Personne n'aime la fraude, nous non plus. C'est pourquoi nous utilisons des données pour enquêter, prévenir et lutter contre la fraude.

Médias sociaux
Nous n'avons pas accès à votre compte de médias sociaux, mais vous pouvez partager avec vos amis les articles que vous trouvez intéressants, utiles ou pratiques. Si vous nous posez une question via les médias sociaux et que nous voyons cette question passer, nous conservons ce message et le nom de votre compte afin de pouvoir répondre à votre message.

Avec qui partageons-nous vos données ?
Nous ne fournissons pas de données personnelles à des tiers, sauf si nous y sommes obligés en vertu d'une disposition légale.

De plus, nous pouvons faire appel à d'autres prestataires de services pour certaines activités. Par exemple, si le produit que vous avez commandé doit être payé, livré ou réparé. Nous faisons également appel à des prestataires de services pour notre service client, pour effectuer des recherches sur l'amélioration de nos services, pour des enquêtes sur la fraude ou des enquêtes de crédit. Ces prestataires de services (appelés sous-traitants) traitent les données personnelles exclusivement sur nos instructions. Nous avons conclu avec eux un accord de traitement dans lequel le prestataire de services est tenu de respecter toutes les obligations légales découlant de la législation et de la présente Politique de confidentialité. Via le service client, vous pouvez recevoir plus d'informations sur nos prestataires de services qui traitent des données personnelles en notre nom.

Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?
Nous ne traitons pas vos données personnelles plus longtemps que nécessaire aux fins pour lesquelles ces données sont traitées.

Toutes les données personnelles qui sont nécessaires, par exemple, pour la livraison des produits et l'exécution de nos obligations découlant du contrat de vente sont conservées aussi longtemps que cela est nécessaire, par exemple pour la période de garantie ou pour l'exécution de nos obligations découlant de la législation fiscale (7 ans).

Les données personnelles de votre compte sont conservées aussi longtemps que vous avez un compte. Vous avez toujours le droit de clôturer votre compte.

Si nous utilisons vos données personnelles pour l'envoi de notre newsletter par e-mail, nous traitons les données personnelles correspondantes jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement. Vous avez toujours le droit de retirer ce consentement. Cela peut se faire en vous désabonnant ici ou via le lien de désabonnement dans la newsletter.

Si nous n'avons plus besoin de conserver les données personnelles pour les raisons mentionnées ci-dessus, nous les supprimerons ou les anonymiserons, sauf si nous sommes (i) obligés de conserver certaines données personnelles plus longtemps en vertu de la loi (par exemple, en vertu de la législation fiscale (7 ans)) ou (ii) en vertu d'une obligation de preuve (par exemple, dans le domaine du marketing par e-mail). Dans ce cas, seules les données personnelles spécifiquement nécessaires à cette fin seront conservées pendant la période de conservation applicable.

Quels sont vos droits ?
Via notre service client, vous pouvez demander à consulter, modifier, supprimer ou recevoir vos données personnelles. Malheureusement, nous ne pouvons parfois pas satisfaire votre demande. Si tel est le cas, nous vous l'expliquerons toujours. Si vous souhaitez recevoir vos données personnelles de notre part, et que nous sommes d'accord, nous vous transférerons ces données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, à vous ou à une autre partie que vous aurez désignée.

Si vous souhaitez retirer votre consentement ou vous opposer au traitement (ultérieur) de vos données personnelles, vous pouvez également contacter notre service client. Vous pouvez également retirer votre consentement via votre compte.

Suite à votre opposition, nous supprimerons les données personnelles, sauf si nous sommes obligés de conserver les données personnelles concernées en vertu de motifs légitimes impérieux ou d'une obligation légale. Si tel est le cas, nous vous en informerons et expliquerons notre décision.

Si vous avez des plaintes concernant la manière dont nous traitons vos données personnelles ou traitons vos demandes, vous pouvez contacter notre service client. Si cela ne conduit pas à une solution, vous pouvez bien sûr toujours faire usage de votre droit de déposer une plainte auprès de l'Autorité néerlandaise de protection des données (www.autoriteitpersoonsgegevens.nl) ou de saisir le tribunal compétent.

Modifications
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Bodegraven, 26 mai 2018

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Nom de l'entreprise et forme juridique
Bos Kaasgereedschappen B.V.

Adresse du siège social
Spanjeweg 8
2411 PX Bodegraven
Pays-Bas

Boîte postale
Boîte postale 110
2410 AC Bodegraven
Pays-Bas

Accessibilité
Du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00.
Téléphone : 0172-611502
E-mail : support@boska.com

Numéro de Chambre de Commerce
29039753

Numéro de TVA
NL801907962B01

Table des matières :
Article 1 - Définitions
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Article 3 - Applicabilité
Article 4 - L'offre
Article 5 - Le contrat
Article 6 - Droit de rétractation
Article 7 - Obligations du consommateur pendant le délai de réflexion
Article 8 - Exercice du droit de rétractation par le consommateur et coûts y afférents
Article 9 - Obligations de l'entrepreneur en cas de rétractation
Article 10 - Exclusion du droit de rétractation
Article 11 - Le prix
Article 12 - Exécution et garantie supplémentaire
Article 13 - Livraison et exécution
Article 14 - Transactions durables : durée, résiliation et prolongation
Article 15 - Paiement
Article 16 - Règlement des plaintes
Article 17 - Litiges
Article 18 - Garantie sectorielle
Article 19 - Dispositions supplémentaires ou dérogatoires
Article 20 - Modification des Conditions Générales Thuiswinkel

Article 1 - Définitions
Dans les présentes conditions, on entend par :
1. Contrat complémentaire : un contrat par lequel le consommateur acquiert des produits, des contenus numériques et/ou des services en relation avec un contrat à distance et ces biens, contenus numériques et/ou services sont fournis par l'entrepreneur ou par un tiers sur la base d'un accord entre ce tiers et l'entrepreneur ;
2. Délai de réflexion : le délai pendant lequel le consommateur peut faire usage de son droit de rétractation ;
3. Consommateur : la personne physique qui n'agit pas à des fins liées à son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ;
4. Jour : jour calendaire ;
5. Contenu numérique : données produites et livrées sous forme numérique ;
6. Contrat à durée indéterminée : un contrat visant à la livraison régulière de biens, de services et/ou de contenus numériques pendant une certaine période ;
7. Support durable : tout instrument - y compris le courrier électronique - qui permet au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement d'une manière qui permette une consultation ou une utilisation future pendant une période adaptée aux fins auxquelles les informations sont destinées, et qui permette une reproduction inaltérée des informations stockées ;
8. Droit de rétractation : la possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance pendant le délai de réflexion ;
9. Entrepreneur : la personne physique ou morale membre de Thuiswinkel.org et qui propose à distance des produits, (l'accès à) des contenus numériques et/ou des services aux consommateurs ;
10. Contrat à distance : un contrat conclu entre l'entrepreneur et le consommateur dans le cadre d'un système organisé de vente à distance de produits, de contenus numériques et/ou de services, dans lequel, jusqu'à la conclusion du contrat incluse, il est fait usage exclusif ou partiel d'une ou plusieurs techniques de communication à distance ;
11. Formulaire type de rétractation : le formulaire type européen de rétractation figurant à l'annexe I des présentes conditions. L'annexe I nedoit pas être mise à disposition si le consommateur ne dispose pas d'un droit de rétractation concernant sa commande ;
12. Technique de communication à distance : moyen qui peut être utilisé pour conclure un contrat, sans que le consommateur et l'entrepreneur aient besoin d'être réunis simultanément dans le même espace.

Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Nom de l'entrepreneur
Bos Kaasgereedschappen B.V

Agissant sous le nom de
BOSKA

Adresse du siège social et adresse de visite
Spanjeweg 8
2411 PX Bodegraven
Pays-Bas

Numéro de téléphone
0172-611502

Accessibilité
Du lundi au vendredi : 8h30 - 17h00
Samedi-Dimanche : Fermé

Adresse e-mail
support@boska.com

Numéro de Chambre de Commerce
29039753

Numéro de TVA
NL801907962B01

Si l'activité de l'entrepreneur est soumise à un régime d'autorisation pertinent : les
informations sur l'autorité de surveillance.

Si l'entrepreneur exerce une profession réglementée :
- l'association ou l'organisation professionnelle à laquelle il est affilié ;
- le titre professionnel, le lieu dans l'UE ou l'Espace économique européen où il a été octroyé ;
- une référence aux règles professionnelles applicables aux Pays-Bas et des indications sur la manière et l'endroit où ces règles professionnelles sont accessibles.

Article 3 - Applicabilité
1. Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre de l'entrepreneur et à tout contrat à distance conclu entre l'entrepreneur et le consommateur.
2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est raisonnablement pas possible, l'entrepreneur indiquera, avant la conclusion du contrat à distance, de quelle manière les conditions générales peuvent être consultées chez l'entrepreneur et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur dans les plus brefs délais, à sa demande.
3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, en dérogation au paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à ce qu'il puisse être facilement stocké par le consommateur sur un support durable. Si cela n'est raisonnablement pas possible, il sera indiqué, avant la conclusion du contrat à distance, où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur par voie électronique ou d'une autre manière, à sa demande.
4. Dans le cas où, outre les présentes conditions générales, des conditions spécifiques relatives aux produits ou aux services s'appliquent également, les deuxième et troisième paragraphes s'appliquent par analogie et le consommateur peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable en cas de conditions contradictoires.

Article 4 - L'offre
1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela est explicitement mentionné dans l'offre.
2. L'offre contient une description complète et précise des produits, des contenus numériques et/ou des services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'évaluer correctement l'offre. Si l'entrepreneur utilise des images, celles-ci sont une représentation fidèle des produits, services et/ou contenus numériques proposés. Les erreurs manifestes ou les fautes manifestes dans l'offre n'engagent pas l'entrepreneur.
3. Chaque offre contient des informations telles qu'il soit clair pour le consommateur quels sont les droits et obligations liés à l'acceptation de l'offre.

Article 5 - Le contrat
1. Le contrat est conclu, sous réserve des dispositions du paragraphe 4, au moment de l'acceptation de l'offre par le consommateur et du respect des conditions y afférentes.
2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, l'entrepreneur accuse réception sans délai de l'acceptation de l'offre par voie électronique. Tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par l'entrepreneur, le consommateur peut résilier le contrat.
3. Si le contrat est conclu par voie électronique, l'entrepreneur prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et assure un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures de sécurité appropriées à cet effet.
4. L'entrepreneur peut, dans le cadre légal, s'informer de la capacité du consommateur à satisfaire à ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs importants pour une conclusion responsable du contrat à distance. Si, sur la base de cette enquête, l'entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande de manière motivée ou de soumettre l'exécution à des conditions particulières.
5. Au plus tard lors de la livraison du produit, du service ou du contenu numérique au consommateur, l'entrepreneur envoie les informations suivantes, par écrit ou de manière à ce qu'elles puissent être stockées par le consommateur d'une manière accessible sur un support durable :
a. l'adresse de visite de l'établissement de l'entrepreneur où le consommateur peut adresser ses réclamations ;
b. les conditions et les modalités selon lesquelles le consommateur peut faire usage du droit de rétractation, ou une mention claire de l'exclusion du droit de rétractation ;
c. les informations sur les garanties et le service après-vente existant ;
d. le prix incluant toutes les taxes du produit, du service ou du contenu numérique ; dans la mesure où cela s'applique, les frais de livraison ; et le mode de paiement, de livraison ou d'exécution du contrat à distance ;
e. les conditions de résiliation du contrat si le contrat a une durée supérieure à un an ou une durée indéterminée ;
f. si le consommateur dispose d'un droit de rétractation, le formulaire type de rétractation.
6. En cas de contrat à exécution successive, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.

Article 6 - Droit de rétractation
Pour les produits :
1. Le consommateur peut résilier un contrat relatif à l'achat d'un produit pendant un délai de réflexion d'au moins 14 jours sans indication de motif. L'entrepreneur peut interroger le consommateur sur le motif de la rétractation, mais ne peut pas l'obliger à indiquer son ou ses motifs.
2. Le délai de réflexion mentionné au paragraphe 1 commence à courir le jour suivant la réception du produit par le consommateur, ou un tiers désigné au préalable par le consommateur et qui n'est pas le transporteur, ou :
a. si le consommateur a commandé plusieurs produits dans une même commande : le jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier produit. L'entrepreneur peut refuser une commande de plusieurs produits avec des délais de livraison différents, à condition d'en avoir clairement informé le consommateur avant le processus de commande.
b. si la livraison d'un produit consiste en plusieurs envois ou parties : le jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier envoi ou la dernière partie ;
c. pour les contrats de livraison régulière de produits pendant une certaine période : le jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui, a reçu le premier produit.

Pour les services et les contenus numériques non fournis sur un support matériel :
3. Le consommateur peut résilier un contrat de services et un contrat de fourniture de contenu numérique non fourni sur un support matériel pendant un délai d'au moins 14 jours sans indication de motif. L'entrepreneur peut interroger le consommateur sur le motif de la rétractation, mais ne peut pas l'obliger à indiquer son ou ses motifs.
4. Le délai de réflexion mentionné au paragraphe 3 commence à courir le jour suivant la conclusion du contrat.

Délai de réflexion prolongé pour les produits, les services et les contenus numériques non fournis sur un support matériel en cas de non-information sur le droit de rétractation :
5. Si l'entrepreneur n'a pas fourni au consommateur les informations légalement requises sur le droit de rétractation ou le formulaire type de rétractation, le délai de réflexion expire douze mois après la fin du délai de réflexion initial fixé conformément aux paragraphes précédents du présent article.
6. Si l'entrepreneur a fourni au consommateur les informations visées au paragraphe précédent dans les douze mois suivant la date de début du délai de réflexion initial, le délai de réflexion expire 14 jours après le jour où le consommateur a reçu ces informations.

Article 7 - Obligations du consommateur pendant le délai de réflexion
1. Pendant le délai de réflexion, le consommateur manipulera le produit et l'emballage avec soin. Il ne déballera ou n'utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit. Le principe de base est que le consommateur ne peut manipuler et inspecter le produit que de la même manière qu'il serait autorisé à le faire dans un magasin.
2. Le consommateur n'est responsable de la dépréciation du produit qui résulte d'une manière de manipuler le produit allant au-delà de ce qui est autorisé au paragraphe 1.
3. Le consommateur n'est pas responsable de la dépréciation du produit si l'entrepreneur ne lui a pas fourni toutes les informations légalement requises sur le droit de rétractation avant ou lors de la conclusion du contrat.

Article 8 - Exercice du droit de rétractation par le consommateur et coûts y afférents
1. Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation, il le notifie à l'entrepreneur dans le délai de réflexion au moyen du formulaire type de rétractation ou d'une autre manière non équivoque.
2. Dès que possible, mais dans les 14 jours suivant le jour de la notification visée au paragraphe 1, le consommateur renvoie le produit ou le remet à (un mandataire de) l'entrepreneur. Ceci n'est pas nécessaire si l'entrepreneur a proposé de venir chercher le produit lui-même. Le consommateur a en tout cas respecté le délai de renvoi s'il renvoie le produit avant l'expiration du délai de réflexion.
3. Le consommateur renvoie le produit avec tous les accessoires livrés, si raisonnablement possible dans son état et emballage d'origine, et conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par l'entrepreneur.
4. Le risque et la charge de la preuve pour l'exercice correct et opportun du droit de rétractation incombent au consommateur.
5. Le consommateur supporte les coûts directs du renvoi du produit. Si l'entrepreneur n'a pas indiqué que le consommateur doit supporter ces coûts ou si l'entrepreneur indique supporter lui-même les coûts, le consommateur n'a pas à supporter les coûts de renvoi.
6. Si le consommateur se rétracte après avoir expressément demandé que l'exécution du service ou la fourniture de gaz, d'eau ou d'électricité qui n'ont pas été préparés à la vente dans un volume limité ou une quantité déterminée commence pendant le délai de réflexion, le consommateur est redevable à l'entrepreneur d'un montant proportionnel à la partie de l'engagement qui a été exécutée par l'entrepreneur au moment de la rétractation, par rapport à l'exécution complète de l'engagement.
7. Le consommateur ne supporte aucun coût pour l'exécution de services ou la fourniture d'eau, de gaz ou d'électricité qui n'ont pas été préparés à la vente dans un volume ou une quantité limitée, ou pour la fourniture de chauffage urbain, si :
a. l'entrepreneur n'a pas fourni au consommateur les informations légalement requises sur le droit de rétractation, la compensation des coûts en cas de rétractation ou le formulaire type de rétractation ; ou
b. le consommateur n'a pas expressément demandé le début de l'exécution du service ou de la fourniture de gaz, d'eau, d'électricité ou de chauffage urbain pendant le délai de réflexion.
8. Le consommateur ne supporte aucun coût pour la fourniture complète ou partielle de contenu numérique non fourni sur un support matériel, si :
a. il n'a pas expressément consenti avant sa livraison au début de l'exécution du contrat avant la fin du délai de réflexion ;
b. il n'a pas reconnu perdre son droit de rétractation lors de l'octroi de son consentement ; ou
c. l'entrepreneur a omis de confirmer cette déclaration du consommateur.
9. Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation, tous les contrats complémentaires sont dissous de plein droit.

Article 9 - Obligations de l'entrepreneur en cas de rétractation
1. Si l'entrepreneur permet au consommateur de notifier sa rétractation par voie électronique, il envoie sans délai un accusé de réception après avoir reçu cette notification.
2. L'entrepreneur rembourse tous les paiements du consommateur, y compris les éventuels frais de livraison facturés par l'entrepreneur pour le produit retourné, sans délai et au plus tard 14 jours suivant le jour où le consommateur lui notifie la rétractation. À moins que l'entrepreneur ne propose de venir chercher le produit lui-même, il peut attendre le remboursement jusqu'à ce qu'il ait reçu le produit ou jusqu'à ce que le consommateur prouve qu'il a renvoyé le produit, la date la plus proche étant retenue.
3. L'entrepreneur utilise pour le remboursement le même moyen de paiement que celui utilisé par le consommateur, à moins que le consommateur n'accepte une autre méthode. Le remboursement est gratuit pour le consommateur.
4. Si le consommateur a opté pour un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard la moins chère, l'entrepreneur n'est pas tenu de rembourser les coûts supplémentaires du mode plus coûteux.

Article 10 - Exclusion du droit de rétractation
L'entrepreneur peut exclure les produits et services suivants du droit de rétractation, mais uniquement si l'entrepreneur l'a clairement indiqué dans l'offre, du moins à temps avant la conclusion du contrat :
1. Les produits ou services dont le prix est lié à des fluctuations du marché financier sur lesquelles l'entrepreneur n'a aucune influence et qui peuvent survenir pendant le délai de rétractation
2. Les contrats conclus lors d'une vente aux enchères publiques. Par vente aux enchères publiques, on entend une méthode de vente par laquelle des produits, des contenus numériques et/ou des services sont proposés par l'entrepreneur au consommateur qui est personnellement présent ou qui a la possibilité d'être personnellement présent à la vente aux enchères, sous la direction d'un commissaire-priseur, et où l'adjudicataire est obligé d'acheter les produits, les contenus numériques et/ou les services ;
3. Les contrats de services, après exécution complète du service, mais uniquement si :
a. l'exécution a commencé avec le consentement préalable exprès du consommateur ; et
b. le consommateur a déclaré qu'il perd son droit de rétractation dès que l'entrepreneur a entièrement exécuté le contrat ;
4. Les voyages à forfait visés à l'article 7:500 du Code civil néerlandais et les contrats de transport de personnes ;
5. Les contrats de services relatifs à la mise à disposition d'hébergements, si le contrat prévoit une date ou une période d'exécution spécifique et autrement qu'à des fins d'habitation, le transport de marchandises, les services de location de voitures et la restauration ;
6. Les contrats relatifs aux activités de loisirs, si le contrat prévoit une date ou une période d'exécution spécifique ;
7. Les produits fabriqués selon les spécifications du consommateur, qui ne sont pas préfabriqués et qui sont fabriqués sur la base d'un choix individuel ou d'une décision du consommateur, ou qui sont clairement destinés à une personne spécifique ;
8. Les produits qui peuvent se détériorer rapidement ou dont la durée de conservation est limitée ;
9. Les produits scellés qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et dont le scellage a été brisé après la livraison ;
10. Les produits qui, après livraison, sont de par leur nature irrévocablement mélangés à d'autres produits ;
11. Les boissons alcoolisées dont le prix a été convenu lors de la conclusion du contrat, mais dont la livraison ne peut avoir lieu qu'après 30 jours, et dont la valeur réelle dépend des fluctuations du marché sur lesquelles l'entrepreneur n'a aucune influence ;
12. Les enregistrements audio ou vidéo scellés et les logiciels informatiques scellés, dont le scellage a été brisé après la livraison ;
13. Les journaux, périodiques ou magazines, à l'exception des abonnements à ceux-ci ;
14. La fourniture de contenu numérique autrement que sur un support matériel, mais uniquement si :
a. l'exécution a commencé avec le consentement préalable exprès du consommateur ; et
b. le consommateur a déclaré qu'il perd ainsi son droit de rétractation.

Article 11 - Le prix
1. Pendant la durée de validité mentionnée dans l'offre, les prix des produits et/ou services proposés ne sont pas augmentés, à l'exception des modifications de prix dues aux changements de taux de TVA.
2. Contrairement au paragraphe précédent, l'entrepreneur peut proposer des produits ou des services dont les prix sont liés à des fluctuations du marché financier sur lesquelles l'entrepreneur n'a aucune influence, avec des prix variables. Cette dépendance aux fluctuations et le fait que les prix éventuellement mentionnés sont des prix indicatifs sont indiqués dans l'offre.
3. Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de réglementations ou de dispositions légales.
4. Les augmentations de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si l'entrepreneur l'a stipulé et :
a. qu'elles résultent de réglementations ou de dispositions légales ; ou
b. que le consommateur a le droit de résilier le contrat à compter du jour où l'augmentation de prix prend effet.
5. Les prix mentionnés dans l'offre de produits ou de services incluent la TVA.

Article 12 - Conformité et garantie supplémentaire
1. L'entrepreneur garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de qualité et/ou d'utilisabilité et aux dispositions légales et/ou réglementations gouvernementales en vigueur à la date de la conclusion du contrat. Si convenu, l'entrepreneur garantit également que le produit est adapté à un usage autre que normal.
2. Une garantie supplémentaire fournie par l'entrepreneur, son fournisseur, fabricant ou importateur ne limite jamais les droits légaux et les recours que le consommateur peut faire valoir à l'encontre de l'entrepreneur en vertu du contrat si l'entrepreneur a manqué à l'exécution de sa part du contrat.
3. Par garantie supplémentaire, on entend tout engagement de l'entrepreneur, de son fournisseur, importateur ou producteur dans lequel il accorde au consommateur certains droits ou recours qui vont au-delà de ce à quoi il est légalement tenu en cas de manquement à l'exécution de sa part du contrat.

Article 13 - Livraison et exécution
1. L'entrepreneur apportera le plus grand soin à la réception et à l'exécution des commandes de produits et à l'évaluation des demandes de prestation de services.
2. Le lieu de livraison est l'adresse que le consommateur a communiquée à l'entrepreneur.
3. Dans le respect de ce qui est stipulé à l'article 4 des présentes conditions générales, l'entrepreneur exécutera les commandes acceptées avec diligence et au plus tard dans les 30 jours, à moins qu'un autre délai de livraison n'ait été convenu. Si la livraison subit un retard, ou si une commande ne peut pas être exécutée ou ne peut l'être que partiellement, le consommateur en sera informé au plus tard 30 jours après avoir passé la commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais et a droit à une éventuelle indemnisation.
4. Après la résiliation conformément au paragraphe précédent, l'entrepreneur remboursera immédiatement le montant payé par le consommateur.
5. Le risque de dommage et/ou de perte des produits incombe à l'entrepreneur jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant désigné au préalable et porté à la connaissance de l'entrepreneur, sauf convention contraire expresse.

Article 14 - Transactions durables : durée, résiliation et prolongation
Résiliation :
1. Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat conclu pour une durée indéterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, en respectant les règles de résiliation convenues et un délai de préavis d'un mois maximum.
2. Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, à la fin de la durée déterminée, en respectant les règles de résiliation convenues et un délai de préavis d'un mois maximum.
3. Le consommateur peut résilier les contrats mentionnés aux paragraphes précédents :
- à tout moment et ne pas être limité à une résiliation à un moment ou pendant une période déterminée ;
- au moins de la même manière qu'il les a conclus ;
- toujours avec le même délai de préavis que celui que l'entrepreneur s'est stipulé.
Prolongation :
4. Un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services ne peut pas être prolongé ou renouvelé tacitement pour une durée déterminée.
5. Contrairement au paragraphe précédent, un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de journaux quotidiens, d'actualités et hebdomadaires et de magazines peut être prolongé tacitement pour une durée déterminée de trois mois maximum, si le consommateur peut résilier ce contrat prolongé à la fin de la prolongation avec un délai de préavis d'un mois maximum.
6. Un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits ou de services ne peut être prolongé tacitement pour une durée indéterminée que si le consommateur peut le résilier à tout moment avec un délai de préavis d'un mois maximum. Le délai de préavis est de trois mois maximum si le contrat porte sur la livraison régulière, mais moins d'une fois par mois, de journaux quotidiens, d'actualités et hebdomadaires et de magazines.
7. Un contrat à durée limitée portant sur la livraison régulière à titre de découverte de journaux quotidiens, d'actualités et hebdomadaires et de magazines (abonnement d'essai ou de découverte) n'est pas renouvelé tacitement et prend fin automatiquement à l'expiration de la période d'essai ou de découverte.
Durée :
8. Si un contrat a une durée supérieure à un an, le consommateur peut résilier le contrat à tout moment après un an avec un délai de préavis d'un mois maximum, à moins que la raisonnabilité et l'équité ne s'opposent à une résiliation avant la fin de la durée convenue.

Article 15 - Paiement
1. Sauf disposition contraire dans le contrat ou les conditions supplémentaires, les montants dus par le consommateur doivent être payés dans les 14 jours suivant le début du délai de réflexion, ou en l'absence de délai de réflexion dans les 14 jours suivant la conclusion du contrat. Dans le cas d'un contrat de prestation de services, ce délai commence à courir le jour suivant la réception par le consommateur de la confirmation du contrat.
2. Lors de la vente de produits aux consommateurs, les conditions générales ne peuvent jamais obliger le consommateur à un acompte supérieur à 50 %. Lorsqu'un acompte a été stipulé, le consommateur ne peut faire valoir aucun droit concernant l'exécution de la commande ou du ou des services concernés avant que l'acompte stipulé n'ait été versé.
3. Le consommateur a l'obligation de signaler immédiatement à l'entrepreneur toute inexactitude dans les données de paiement fournies ou mentionnées.
4. Si le consommateur ne remplit pas ses obligations de paiement à temps, après avoir été informé par l'entrepreneur du retard de paiement et que l'entrepreneur a accordé au consommateur un délai de 14 jours, à compter du jour suivant la réception de la mise en demeure, pour s'acquitter de ses obligations de paiement, le consommateur est redevable des intérêts légaux sur le montant encore dû et l'entrepreneur est en droit de facturer les frais de recouvrement extrajudiciaires qu'il a engagés. Ces frais de recouvrement s'élèvent au maximum à : 15 % sur les montants impayés jusqu'à 2 500 € ; 10 % sur les 2 500 € suivants et 5 % sur les 5 000 € suivants, avec un minimum de 40 €. L'entrepreneur peut déroger aux montants et pourcentages susmentionnés au profit du consommateur.

Article 16 - Règlement des plaintes
1. L'entrepreneur dispose d'une procédure de plainte suffisamment connue et traite la plainte conformément à cette procédure de plainte.
2. Les plaintes concernant l'exécution du contrat doivent être déposées auprès de l'entrepreneur dans un délai raisonnable après que le consommateur a constaté les défauts, de manière complète et clairement décrite.
3. Les plaintes déposées auprès de l'entrepreneur reçoivent une réponse dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une plainte nécessite un délai de traitement prévisiblement plus long, l'entrepreneur répond dans le délai de 14 jours par un accusé de réception et une indication du moment où le consommateur peut s'attendre à une réponse plus détaillée.
4. Une plainte concernant un produit, un service ou le service de l'entrepreneur peut également être déposée via un formulaire de plainte sur la page consommateur du site web de Thuiswinkel.org www.thuiswinkel.org. La plainte est alors envoyée à l'entrepreneur concerné ainsi qu'à Thuiswinkel.org.
5. Le consommateur doit en tout état de cause accorder à l'entrepreneur un délai de 4 semaines pour résoudre la plainte d'un commun accord. Après ce délai, un litige survient qui est susceptible d'être soumis au règlement des litiges.

Article 17 - Litiges
1. Les contrats entre l'entrepreneur et le consommateur auxquels s'appliquent les présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit néerlandais. Si l'entrepreneur exerce ses activités dans le pays où réside le consommateur, le consommateur peut toujours invoquer le droit impératif de la consommation de son pays.
2. Les litiges entre le consommateur et l'entrepreneur concernant la conclusion ou l'exécution de contrats relatifs aux produits et services à livrer ou livrés par cet entrepreneur peuvent, dans le respect des dispositions ci-après, être soumis tant par le consommateur que par l'entrepreneur à la Commission des litiges Thuiswinkel, Postbus 90600, 2509 LP à La Haye (www.sgc.nl).
3. Un litige n'est pris en considération par la Commission des litiges que si le consommateur a d'abord soumis sa plainte à l'entrepreneur dans un délai raisonnable.
4. Si la plainte ne mène pas à une solution, le litige doit être soumis par écrit à la Commission des litiges, ou sous une autre forme à déterminer par la Commission, au plus tard 12 mois après la date à laquelle le consommateur a déposé la plainte auprès de l'entrepreneur.
5. Lorsque le consommateur souhaite soumettre un litige à la Commission des litiges, l'entrepreneur est lié par ce choix. De préférence, le consommateur en informe d'abord l'entrepreneur.
6. Lorsque l'entrepreneur souhaite soumettre un litige à la Commission des litiges, le consommateur doit, dans un délai de cinq semaines après une demande écrite en ce sens de l'entrepreneur, se prononcer par écrit sur son souhait ou non de soumettre également le litige au tribunal compétent. Si l'entrepreneur ne reçoit pas le choix du consommateur dans le délai de cinq semaines, l'entrepreneur est en droit de soumettre le litige au tribunal compétent.
7. La Commission des litiges statue aux conditions fixées dans le règlement de la Commission des litiges (www.degeschillencommissie.nl/over-ons/de-commissies/2404/thuiswinkel). Les décisions de la Commission des litiges interviennent par voie d'avis contraignant.
8. La Commission des litiges ne traitera pas un litige ou cessera de le traiter si l'entrepreneur a obtenu un sursis de paiement, a été déclaré en faillite ou a effectivement cessé ses activités commerciales avant qu'un litige n'ait été traité par la commission en audience et qu'une décision finale n'ait été rendue.
9. Si, outre la Commission des litiges Thuiswinkel, une autre commission des litiges reconnue ou affiliée à la Fondation des Commissions des litiges pour les affaires de consommation (SGC) ou à l'Institut des plaintes pour les services financiers (Kifid) est compétente, la Commission des litiges Thuiswinkel est compétente en priorité pour les litiges concernant principalement la méthode de vente ou de prestation de services à distance. Pour tous les autres litiges, l'autre commission des litiges reconnue affiliée à la SGC ou au Kifid est compétente.

Article 18 - Garantie sectorielle
1. Thuiswinkel.org garantit le respect des avis contraignants de la Commission des litiges Thuiswinkel par ses membres, à moins que le membre ne décide de soumettre l'avis contraignant au juge dans les deux mois suivant son envoi pour examen. Cette garantie est réactivée si l'avis contraignant est maintenu après examen par le juge et que le jugement qui le constate est passé en force de chose jugée. Jusqu'à un montant maximal de 10 000 € par avis contraignant, ce montant est versé au consommateur par Thuiswinkel.org. Pour les montants supérieurs à 10 000 € par avis contraignant, 10 000 € sont versés. Pour le surplus, Thuiswinkel.org a une obligation de moyens pour s'assurer que le membre respecte l'avis contraignant.
2. L'application de cette garantie nécessite que le consommateur en fasse appel par écrit auprès de Thuiswinkel.org et qu'il cède sa créance à l'encontre de l'entrepreneur à Thuiswinkel.org. Si la créance à l'encontre de l'entrepreneur est supérieure à 10 000 €, il est proposé au consommateur de céder sa créance à Thuiswinkel.org à concurrence du montant dépassant 10 000 €, après quoi cette organisation engagera une action en justice en son nom et à ses frais pour obtenir le paiement au consommateur.

Article 19 - Dispositions supplémentaires ou dérogatoires
Les dispositions supplémentaires ou dérogeant aux présentes conditions générales ne peuvent pas être au détriment du consommateur et doivent être consignées par écrit ou de manière à ce qu'elles puissent être stockées par le consommateur d'une manière accessible sur un support durable.

Article 20 - Modification des Conditions Générales Thuiswinkel
1. Les modifications des présentes conditions ne prennent effet qu'après avoir été publiées de manière appropriée, étant entendu qu'en cas de modifications applicables pendant la durée d'une offre, la disposition la plus favorable au consommateur prévaudra.

Thuiswinkel.org
www.thuiswinkel.org
Horaplantsoen 20, 6717 LT Ede
Boîte postale 7001, 6710 CB Ede

 
Annexe I : Formulaire type de rétractation


Formulaire type de rétractation

(ne compléter et renvoyer le présent formulaire que si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

- À l'attention de : [nom de l'entrepreneur]
[adresse géographique de l'entrepreneur]
[numéro de fax de l'entrepreneur, si disponible]
[adresse électronique ou adresse électronique de l'entrepreneur]

- Je/Nous* vous notifie/notifions* par la présente ma/notre* rétractation du contrat portant sur
la vente des produits suivants : [désignation du produit]*
la fourniture du contenu numérique suivant : [désignation du contenu numérique]*
la prestation du service suivant : [désignation du service]*,

- Commandé le*/reçu le* [date de la commande pour les services ou de la réception pour les produits]

- [Nom du/des consommateur(s)]
- [Adresse du/des consommateur(s)]
- [Signature du/des consommateur(s)] (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
- [Date]

* Biffer la mention inutile ou compléter le cas échéant.